Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Bonjour.
Nous allons acquérir une maison individuelle mitoyenne d'un seul côté en lotissement (17 lots). Notre future acquisition se situe à l'entrée de ce programme sécurisée par un portail coulissant servant d'accès principal (voitures et piétons) pour l'ensemble des maisons. La fermeture va se trouver à environ 6 mètres de notre fenêtre de chambre.
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Peut-on exiger un niveau sonore acceptable et une solution technique en vue d'éviter un tel problème avant signature notaire?
Un grand merci pour votre aide.
1 answers
En bon conseil, n'achetez pas cette maison si vous avez des doutes. Vous allez le regretter.
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Bonjour.
Nous allons acquérir une maison individuelle mitoyenne d'un seul côté en lotissement (17 lots). Notre future acquisition se situe à l'entrée de ce programme sécurisée par un portail coulissant servant d'accès principal (voitures et piétons) pour l'ensemble des maisons. La fermeture va se trouver à environ 6 mètres de notre fenêtre de chambre.
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Peut-on exiger un niveau sonore acceptable et une solution technique en vue d'éviter un tel problème avant signature notaire?
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Bonjour.
Nous allons acquérir une maison individuelle mitoyenne d'un seul côté en lotissement (17 lots). Notre future acquisition se situe à l'entrée de ce programme sécurisée par un portail coulissant servant d'accès principal (voitures et piétons) pour l'ensemble des maisons. La fermeture va se trouver à environ 6 mètres de notre fenêtre de chambre.
Existe-il une règlementation ou obligations en matière de nuisance phonique que pourraient éventuellement occasionner l'ouverture et la fermeture répétitives de ce portail?
Peut-on exiger un niveau sonore acceptable et une solution technique en vue d'éviter un tel problème avant signature notaire?
Un grand merci pour votre aide.
En bon conseil, n'achetez pas cette maison si vous avez des doutes. Vous allez le regretter.